Déposée le 9 octobre 2003 par la société SC DICOPHAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BIONAGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la société SC DICOPHAR domicilié(e) 10 Allée de Corrèze,31770 COLOMIERS - 31770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 265 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC DICOPHAR-M DUPONT Paul domicilié(e) 10 Allée de Corrèze,31770 COLOMIERS - 31770 - France.
La marque BIONAGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SC DICOPHAR - 10 Allée de Corrèze,31770 COLOMIERS - 31770 - France - SIREN 408265098
SC DICOPHAR-M DUPONT Paul - 10 Allée de Corrèze,31770 COLOMIERS - 31770 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Inscription le 18 août 2011 - Concession de licence n°555902 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Inscription le 18 février 2013 - Concession de licence n°595034 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 18 février 2013 - Concession de licence n°595033 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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